Mentions légales
Dernière mise à jour : 1er janvier 2025
1. Éditeur de la plateforme
| Raison sociale | Cercle Intime Inc. |
| Forme juridique | Société par actions (SPA) |
| Siège social | Montréal, Québec, Canada |
| Courriel | contact@cercleintime.com |
| Directeur de publication | Équipe Cercle Intime |
2. Hébergement
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3. Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu de la Plateforme — notamment la marque « Cercle Intime », les logos, le design, le code source, les textes et les graphiques — est la propriété exclusive de Cercle Intime Inc. et est protégé par la Loi sur le droit d'auteur (L.R.C. 1985, ch. C-42) et les conventions internationales applicables.
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4. Limitation de responsabilité
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5. Contenu pour adultes
La Plateforme est exclusivement réservée aux adultes âgés de 18 ans et plus. Elle peut contenir des annonces et des images à caractère adulte. Tout accès par des mineurs est strictement interdit. En accédant à la Plateforme, vous confirmez être majeur dans votre juridiction.
6. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par les lois de la province de Québec et les lois fédérales du Canada. Tout litige sera soumis à la juridiction exclusive des tribunaux de Montréal, Québec.
7. Contact
Pour toute question d'ordre juridique : legal@cercleintime.com